Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ODA MODE
Numéro de dépôt :
1418238
Date de dépôt :
09/02/1987
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
09/02/1997
Présentation de la marque ODA MODE
Déposée le 9 février 1987 par monsieur ARDILLON Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « ODA MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ODA MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODA MODE est expirée depuis le 9 février 1997.
ARDILLON Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52